Asociación de Amigos del Camino de Santiago JACA
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Estatuts Asociation d'Amis du Chemin de Saint Jacques
 
Chapitre I

Dénomination, Fins, Domicile et Milieu Territorial.

Article 1
Dénomination
Cette Association se dénommera des AMIS DU PÈLERINAGE DE SAINT-JACQUES-DE-COMPOSTELLE en restant soumise au Régime Juridique de la Loi Organique 1/2002, de 22 mars, régulatrice du Droit d'Association et législation que la développe dans le futur.

L'Association se constitue par temps indéfini..

Article 2
Fins
Les fins de l'Association sont les suivants:

a) Depuis le Siècle IX, nobles et gens llanas ont peregrinado depuis l'Europe et par toute l'Espagne jusqu'à Saint-Jacques-de-Compostelle, en créant espiritualmente un chemin que dans le temps s'est allé en configurant, en se connaissant comme Route Jacobea. Les pèlerins ont laissé avec le temps et à son pas quelques empreintes, en fondant villages et villas, monastères, centres de culture et d'économie.

Pour la conservation, défense et promotion de ce Chemin ou Route Jacobea ont toujours existé des personnes que desinteresadamente ont collaboré avec ses connaissances et travail, et pour aider à ces personnes, les soutenir et établir une coordination entre elles il est par ce que il se constitue cette Association que, sans perdre de vue l'esprit et la tradition chrétiennes des pèlerinages à Saint-Jacques-de-Compostelle, n'aura pas aucune motivation politique ni religieuse, ni lucratif ou mercantile et qu'il accueillera à toutes les personnes que montrent intérêt par ses fins, sans discrimination par raison de race, naissance, sexe, opinions religieuses ou politiques, ni par motifs économique-sociaux; sans autres limites que les établis légalement.

b ) La fin primordiale de l'Association est le de travailler pour la conservation, défense et revitalisation du Chemin Jacobeo, en développant à telle fin:

I. Études et recherches historique-culturelles du pèlerinage de Saint-Jacques-de-Compostelle et son environnement, depuis Somport jusqu'à Pont La Reine (la Navarre), c'est-à-dire, en tout l'appelé tronçon Aragonés du Chemin.

II. Action devant des Organismes et des Institutions, autant privées comme publiques, en ordre à la défense et conservation du patrimoine historique-culturel et naturel du pèlerinage de Saint-Jacques-de-Compostelle.

III. Promotion de n'importe quel type d'activités culturelles, conférences, réunions, voyages et pèlerinages.

IV. Relations avec des Organismes, personnes et Établissements qui agissent dedans ou dehors, même dans l'étranger, du milieu territorial de cette Association.

V. Information et soutien à des pèlerins et n'importe qui autres personnes qui montrent intérêt par le pèlerinage de Saint-Jacques-de-Compostelle.

VI. Conservation et signalisation des anciens et actuels Chemins Jacobeos, ainsi que de les monuments artistiques culturels et les masses forestières que le jalonan.

Article 3
Domicilie


Le domicile de l'Association s'établit à Jaca, Rue Conde Aznar nº 9.
Article 4
Ámbito Territorial


Le milieu territorial d'action prévu par l'Association s'étend principalement à la Communauté Autonome d'Aragon, bien que en des actions déterminées peux aussi le faire à tout le parcours du pèlerinage de Saint-Jacques-de-Compostelle.
Chapitre II

Des Organes de Gouvernement de l'Association

Article 5
Organos De Gouvernement
L'Association se régira par les suivants Organes de Gouvernement:

- Assemblée générale de Partenaires.
- Comité directeur.

Article 6
Assemblée générale de Partenaires

L'Assemblée est l'organe suprême de l'Association et il est intégrée par tous les partenaires qu'ils adopteront ses accords par le principe de majorités.

Article 7
Des classes d'Assemblées.
Les Assemblées générales peuvent être:

- Ordinaires
- Extraordinaires.

tu autant unisses comme autrui ils resteront validement constituées en première convocation lorsque concourent à elle, par comparution personnelle ou par représentation, la plupart des associés avec droit à voix délibérative. Et en deuxième convocation, avec n'importe qui que soit le nombre de partenaires concurrentes.

Pour la validité de la convocation, celle-ci se fera au moins QUINZE JOURS avant du signalé pour la célébration de l'Assemblée générale en première convocation. Dans cette convocation se fera remarquer la date de la deuxième sans qu'entre la première et la deuxième puisse intervenir moins de trente minutes.

Article 8

L'Assemblée générale Ordinaire.
Il se réunira inexcusablemente avec caractère annuel, dedans des trois premiers mois de chaque an et aura comme objet:

1) Discussion et approbation du Bilan comptable de l'an immédiatement antérieur (Exercice).
2) Discussion et approbation du Budget annuel, Revenus et Dépenses, de l'exercice suivant.
3) N'importe quel autre objet qu'il n'ait pas rentrée entre les objets de l'Assemblée générale Extraordinaire.
4) Fixer les quotas.

Article 9
Des accords.

Ils s'adopteront les accords pris dans l'Assemblée générale Ordinaire par plupart simple des votes des assistants.

Article 10
L'Assemblée générale Extraordinaire.
Il se réunira sur proposition du Comité directeur ou lorsqu'ils le sollicitent au moins 25% des associés avec droit à vote, et entre ses objets il se racontera:

1) Nomination du Comité directeur
2) Modification estatuaria
3) Administration, disposition et aliénation de biens, le cas échéant.
4) Dissolution de l'Association
5) Sollicitude de déclaration d'utilité publique
6) Constitution de fédération ou intégration en quelqu'une déjà existant
7) N'importe quel autre sujet que par le Comité directeur ou par 25% des associés avec droit à vote il s'estime opportun, à condition que se soit annoncé dans la convocation faite à l'effet.

Article 11
Des accords.

Dans l'Assemblée générale Extraordinaire les accords ils s'adopteront avec, au moins, le vote favorable de la plupart qualifiée des personnes présentes ou représentées que résultera lorsque les votes affirmatifs surpassent la moitié.

Chapitre 12
Du Comité directeur.

Désignation des charges et durée des mêmes. La désignation des charges directifs se fera toujours dans l'Assemblée générale Extraordinaire, par une période de QUATRE ANS. Les membres seront reelegibles.

Article 13
Le Comité directeur sera constituée de la suivante façon:

  • Président
  • Vice-président
  • Secrétaire
  • Trésorier
  • Quatre Vocaux, qu'ils se dénommeront"d'Excursions","de Documentation"," d'Entretien et Logistique" et "d'Auberges et Pèlerins".

À n'importe quel moment le Comité directeur reste autorisée pour désigner les vocalías pour le correct fonctionnement de l'Association qu'estime opportuns.

Article 14
Fonctions du Comité directeur.
Ils seront:

  • Convoquer les Assemblées
  • Exécuter les accords adoptés dans les Assemblées
  • Surveiller l'accomplissement des fins de l'Association
  • Maintenir des relations avec des Établissements, Organismes et personnes liées avec les fins de l'Association.
Article 15.

Le Comité directeur se réunira des tellement fois comme soit nécessaire, préalable convocation du Président, ou lorsqu'il ainsi s'intéresse par, au moins, trois de ses membres.

Article 16
Fonctions du Président.
Ils seront:

  • Exercer la représentation de l'association avec les limites marquées par la Loi.
  • Convoquer Ensemble, les présider, intervenir et diriger les débats qu'ils se suscitent dans les réunions, autant de l'Assemblée générale comme du Comité directeur.

Article 17
Fonctions du Vice-président.
Ils seront:

  • Remplacer au Président
  • Communications publiques
  • Entretien de la Page Web
  • Gestion de Subventions

Article 18
Fonctions du Secrétaire.
Ils seront:

  • Grandes et Baisses des Asociaciados
  • Avoir à jour le Livre d'Actes
  • Gestion de la Correspondance
  • Convocation de réunions
  • Communications à le Associée
  • Communication annuelle à la revue "Pèlerin" du nombre d'associés.

Article 19
Fonctions du Trésorier.
Ils seront:

  • Gestion de caisse et comptes bancaires
  • Touche de quotas d'associés
  • Paiements à des fournisseurs
  • Livre de Caisse
  • Confection du Budget

Article 20
Fonctions les Vocaux
Seront:

a).- D'Excursions:

  • Reconnaissance, programmation et développement

b).- De Documentation:

  • Fonds bibliographiques
  • il Photographie
  • Revue de l'Association

c).- D'Entretien:

  • Señalética et propreté du Marche
  • Infrastructure

d).- D'Auberges et Pèlerins:

  • Relation avec les Héberges
  • Information et soutien aux Pèlerins.

Article 21
L'Association ?AMIS DU PÈLERINAGE DE SAINT-JACQUES-DE-COMPOSTELLE? Il se constitue avec personnalité juridique propre et en conséquence aura pleine capacité pour l'accomplissement de ses fins, avec assujettissement aux Lois:

Pour acquérir, posséder, revendiquer, permuter, gravar ou enajenar toute classe de biens, célébrer des contrats, s'obliger et exercer les actions prévues dans les Lois.

Chapitre III

Des Associés

Article 22
Ils pourront être des membres de cette Association les personnes physiques avec capacité d'oeuvrer n'importe qui qu'il soit son lieu de résidence et qu'ils s'identifient pleine et expressément avec les fins de la même.
Le revenu en l'Association sera sollicité par écrit dirigé à son Président que rendra compte au Comité directeur, en convenant celle-ci à vue de l'accomplissement des conditions indiquées l'admission du solliciteur. Dans la supposition de se dénier l'admission d'un solliciteur, celui-ci pourra faire appel dans la prochaine Assemblée générale que se célèbre.

Article 23
Les associés pourront être de trois classes:

  • Fondateurs
  • D'Honneur
  • Numéraires

Sont des partenaires Fondateurs ceux-là qui ont souscrit l'Acte Constitutif.
Ils sont d'Honneur ces personnes physiques que à jugement de l'Assemblée générale coadyuven de forme notable au développement des fins de l'Association.
Ils seront des partenaires Numéraires les personnes physiques qui encaissent avec postériorité à la signature de l'Acte Constitutif.

Article 24
Les partenaires Fondateurs et Numéraires auront les mêmes droits qu'ils se concrétisent en:

  • Prendre part dans les Assemblées avec voix délibérative.
  • Faculté d'être choisis et de choisir les charges directifs.
  • Amuser de cuantos droits et bénéfices de que puisse être objet l'Association.
  • Afficher publiquement des insignes, marques ou emblemas appartenantes à l'Association ou que mettent en évidence son existence.
  • Élever au Comité directeur cuantos projets ou suggestions estimez précises pour le meilleur développement et fonctionnement de l'Association.
  • Assister à cuantos actes programme l'Association et à participer à cuantos fasse partie la même.
  • Être information de la fonction directive.
  • Recevoir boletines d'information ou publications, dans les termes économiques que se déterminent.

Article 25

Les partenaires d'Honneur auront les mêmes droits exprimés dans l'Article antérieur, hormis le vote.

Article 26
Devoirs des partenaires:

  • Remarquer les présents Statuts.
  • Payement des quotas.
  • Participation active en toutes les activités de l'Association.
  • Obéir les accords de l'Assemblée générale et cuantas normes s'établissent par le Comité directeur pour obtenir la fin de l'Association.

Article 27
Les partenaires causeront baisse par quelque des causes suivantes:

  1. Par renonce volontaire formalisée par écrit expédié au Comité directeur.
  2. Par inaccomplissement des obligations économiques.
  3. Par conduite n'ajustée aux fins de l'Association, préalable ratification de l'Assemblée générale sur proposition du Comité directeur.
Chapitre IV

Régime Documentaire
Article 28
Le régime documentaire de l'Association figurera des suivants Livres:

d'Associés, d'Actes et de Comptabilité.
Article 29

Dans le Livre j'Enregistre d'Associés, devront figurer les prénom et nom des partenaires de nombre, son D.N.I. Et, le cas échéant, les charges de représentation, gouvernement et administration qu'ils exercent dans l'Association. ils aussi se préciseront les dates de grandes et basses, les de prise de possession et il cesse dans les charges faits allusion à.
Article 30

Dans les Livres d'Actes, se consigneront les réunions qu'il célèbre l'Assemblée générale et le Comité directeur, avec expression de la date, assistantes, sujets traités et accords adoptés. Les Actes seront signés, dans tout cas, par le Président et le Secrétaire.
Article 31

Dans les Livres comptables figureront autant le patrimoine comme les droits et des obligations, et revenus et dépenses de l'Association, en devant se préciser la provenance de ceux-là et l'investissement ou destination de ceux-ci.
Chapitre V

Patrimoine Constitutif et Régime Économique
Article 32

L'Association AMIS DU PÈLERINAGE DE SAINT-JACQUES-DE-COMPOSTELLE Il se constitue avec un patrimoine initial de TROIS CENTS MIL EUROS

Article 33

Ils constituent des ressources propres de l'Association ?AMIS DU PÈLERINAGE DE SAINT-JACQUES-DE-COMPOSTELLE?
Les suivants:

a) Les subventions, auxilios, dons et Conventions qu'il obtienne de l'État, Organismes publiques et privées, avec destination à attentions ordinaires ou extraordinaires de l'Association.

b) Les apports et quotas des partenaires.

c) Prêts à concerter avec la conformité des autorisations réglementaires que procèdent.

Article 34

L'exercice associatif et économique sera annuel et sa fermeture aura lieu le 31 Décembre de chaque an.

Chapitre VI

Réforme des Statuts et Dissolution de la Société

Article 35

Les présents Statuts, seulement pourront être modifiés, réformés ou derogados, par accord de l'Assemblée extraordinaire convoquée à l'effet, moyennant votation que requerra plupart qualifiée des personnes présentes ou représentées qu'il résultera lorsque les votes affirmatifs surpassent la moitié.

Article 36

L'Association s'extinguirá ou dissoudra par proposition unanime du Comité directeur, avec l'accord de l'Assemblée générale, adopté avec la votation que requerra plupart qualifiée des personnes présentes ou représentées qu'il résultera lorsque les votes affirmatifs surpassent la moitié.

Article 37

L'accord de dissolution déterminera la forme en qu'il y a de se procéder à la liquidation de biens et obligations de l'Association, sur la base de que les biens et droits sobrantes passeront totalement une finalité sociale.

JACA Juillet de 2007


NOTE: Ces Statuts sont résultés de la modification approuvée à l'unanimité, dans l'Assemblée générale Extraordinaire du jour 3 août de 2007. Dans ce moment s'est à l'attente de la résolution administrative que la procédure légale exige.
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